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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JBS
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FUTURLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTURLINE
JBS S.A.

Numéro de dépôt :
95588713
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque FUTURLINE

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUTURLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JBS domicilié(e) Parc d'Activités Savipol, Rue A 328, 10300 SAINTE-SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 075 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque FUTURLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTURLINE est expirée depuis le 15 septembre 2005.

JBS a également déposé les autres marques suivantes : PROPULS , ONLYMAN , KROISADE , LA CENTRALE MODE , TELECAGE , CERVIFIX , CITADINE by LCM , DISCISOR


JBS S.A. - Parc d'Activités Savipol, Rue A 328, 10300 SAINTE-SAVINE - France - SIREN 348075359


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367457 - Publication au BOPI 2003-03-26

Inscription le 26 mars 2003 - Changement de dénomination n°367456 - Publication au BOPI 2003-03-26

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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